Droits d’usage
Ce qui est publié sur EWA n’est pas libre de droits. Chaque contenu reste le bien de la communauté qui l’a transmis. Cette page dit ce que vous pouvez en faire — et ce que vous ne pouvez pas.
Trois niveaux d’accès
Public — consultable par tous, dans les conditions décrites ci-dessous.
Restreint — consultable sur demande motivée : chercheurs, enseignants, institutions partenaires. La communauté d’origine valide ou refuse chaque demande.
Communautaire — réservé aux membres de la communauté qui l’a transmis. Ces contenus existent dans l’archive mais ne sont ni indexés, ni visibles dans aucune recherche publique.
Le niveau d’accès est fixé par la communauté, pas par nous, et peut être modifié à tout moment.
Ce que vous pouvez faire librement
Sur les contenus publics, sans nous demander quoi que ce soit :
- consulter, écouter, regarder ;
- citer un extrait dans un travail de recherche, un article ou un mémoire, à condition de créditer la personne et sa communauté ;
- projeter en contexte pédagogique ou associatif, sans billetterie ;
- partager un lien vers la page d’origine.
Ce qui suppose une autorisation écrite
- tout usage commercial, direct ou indirect — y compris un film, un livre ou une exposition payante ;
- toute modification, tout remontage, toute traduction publiée, toute réutilisation d’extraits dans une œuvre nouvelle ;
- tout dépôt de propriété intellectuelle portant sur la ressource ou sur un savoir qu’elle décrit — brevet, marque, obtention végétale ;
- l’extraction automatisée du site, y compris pour entraîner un système d’intelligence artificielle.
Ces autorisations ne sont pas délivrées par EWA seule. Nous transmettons la demande ; la décision appartient à la communauté concernée, et un refus n’a pas à être motivé.
Comment citer
Nom de la personne (communauté, lieu), « titre de la fiche », EWA — Human Legacy, année, adresse de la page, consulté le [date].
Lorsque la personne a demandé l’anonymat, citez la communauté seule. Ne remplacez jamais un nom par « source autochtone » ou « informateur local » : c’est précisément l’effacement que ce projet combat.
Les étiquettes culturelles
Certains contenus portent une étiquette d’usage définie par la communauté elle-même (TK Label). Elle n’a pas de valeur juridique : elle énonce la règle culturelle attachée au savoir — usage saisonnier, réservé aux femmes ou aux hommes, non commercial, ou à ne pas diffuser hors de la communauté. Nous vous demandons de la respecter comme vous respecteriez une clause de contrat.
Demander une autorisation
Décrivez l’usage envisagé, sa durée, son support et son public. Nous transmettons la demande à la communauté concernée et vous répondons dans un délai raisonnable.
Ces conditions ne se substituent pas aux droits reconnus aux peuples autochtones sur leur patrimoine culturel et leurs savoirs traditionnels. En cas de contradiction, ces droits priment.